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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE-CANNET
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BUS-AZUR CANNES LE CANNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS-AZUR CANNES LE CANNET
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE-CANNET, Etablissement public créé par Arrêté Préfectoral en date du 25 Octobre 1954 et prorogé le 26 Mai 1977

Numéro de dépôt :
1648089
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2001

Présentation de la marque BUS-AZUR CANNES LE CANNET

Déposée le 5 mars 1991 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE-CANNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS-AZUR CANNES LE CANNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE-CANNET, Etablissement public créé par Arrêté Préfectoral en date du 25 Octobre 1954 et prorogé le 26 Mai 1977, domicilié(e) 06400 CANNES LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque BUS-AZUR CANNES LE CANNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS-AZUR CANNES LE CANNET est expirée depuis le 5 mars 2001.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE-CANNET a également déposé les autres marques suivantes : BUS AZUR , TAXITUB


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE-CANNET, Etablissement public créé par Arrêté Préfectoral en date du 25 Octobre 1954 et prorogé le 26 Mai 1977 - 06400 CANNES LE CANNET - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places de transport).Location de chevaux, de véhicules de transport;transports aéronautiques, transports aériens;organisations de croisières, d'excursions et de voyages;transport de passagers;visites touristiques;services d'autobus;livraison de colis;services de taxis;services de trams;accompagnement de voyageurs.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Locations de garages